CGV
Dernière Mise à jour : 16/01/2023
Le site Basalte est un site de commerce électronique accessible à tout utilisateur du réseau internet, propriété de la SARL Basalte and co, domiciliée au 15 rue du baron Pierre de Coubertin 85500 LES HERBIERS FRANCE, dénommée ci-après “Vendeur”.
Il propose à la vente des BIJOUX à des internautes naviguant sur ce site internet, dénommés ci-après “utilisateurs”. L’utilisateur ayant validé une commande sera dénommé “Acheteur”.
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à tous les pays dans lesquels une commande peut être livrée : France.
1.Produits
Les produits qui vous sont proposés sont ceux qui sont présentés sur le site, et ce dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies présentées ne sont pas contractuelles. La responsabilité du vendeur ne serait pas engagée si ces photographies présentaient un caractère erroné.
Le vendeur vend des produits neufs, de première qualité. Les caractéristiques essentielles sont présentées dans les fiches produit.
2.Prix
Les prix indiqués sont TTC incluant la TVA et hors frais de livraison pour tous les pays livrés. Ils ne tiennent pas compte des frais de port. Les frais de port sont précisés à l’acheteur avant validation de sa commande définitive.
Toute commande passée sur le site qui sera livrée en dehors de France peut être soumise à des droits de douane imposés par le pays de destination.
Le vendeur réserve le droit de modifier les prix à tout moment mais les tarifs applicables sont ceux en vigueur à la date de passation de la commande.
3.Commande
Toute commande passée sur ce site implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente. Le vendeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version du site. Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de passation de la commande.
Un email récapitulant l’ensemble des éléments de la commande et valant accusé de réception sera également transmis à l’acheteur à l’adresse électronique indiquée par lui.
L’acheteur ayant passé commande pourra accéder au suivi de sa commande, ainsi qu’à l’intégralité de ses données en se rendant sur son compte après s’être identifié par son adresse e-mail et son mot de passe.
4.Paiement
Le formulaire de commande récapitule le prix des produits ainsi que les frais de livraison. Le paiement via un système 3DSecure vous permet de régler vos achats en toute sécurité. Les achats sont débités sur votre carte dès validation du paiement.
Basalte propose le paiement soit :
– Par Paypal (par Carte bleue Visa) : Le paiement s’effectue par carte bancaire portant le sigle CB via le site sécurisé de paiement en ligne PayPal. En choisissant le paiement via PayPal, l’Acheteur sera automatiquement dirigé sur le site de PayPal. Il n’est pas obligé d’avoir un compte Paypal pour pouvoir payer sa commande. Une fois le paiement Paypal validé, sa commande sera prise en compte.
– Par Carte bleue
La monnaie utilisée pour la transaction est l’euro. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées. La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client sera prévenu par courrier électronique.
Par ailleurs, Basalte se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel existerait un litige.
5.Expéditions
Apres confirmation de la commande, Basalte s’engage à livrer à La Poste, toutes les références commandées par l’Acheteur et ce dans un délai maximum de 5 jours ouvrables en France (sauf mention contraire spécifiée sur le site, périodes de congé et/ou de salons professionnels).
L'Acheteur pourra choisir son mode de livraison :
- Colissimo en point de retrait (Livraison en en 48h à 72h après expédition, sous réserve des heures limites de dépôts) tarif de 4,50€ / Livraison offerte à partir de 60€ d'achats. Le choix du lieu de retrait s'effectue juste après le paiement. Par ailleurs, l'acheteur doit respecter le délai de retrait du colis. Le vendeur n'est pas tenu responsable du retour du colis.
- Colissimo avec signature La Poste (Livraison en 48h à 72h après expédition, sous réserve des heures limites de dépôts) tarif de 6,50€ / Livraison offerte à partir de 80€ d'achats.
Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l’Acheteur de réclamer des dommages et intérêts. Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l’émeute, l’incendie, mouvements sociaux, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Par ailleurs, si l’Acheteur souhaite 2 lieux de livraison, il devra enregistrer 2 commandes distinctes.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire.
Par ailleurs, si l’Acheteur souhaite 2 lieux de livraison, il devra enregistrer 2 commandes distinctes.
Si un colis est retourné à l’expéditeur pour diverses raisons (Non Réclamé, Adresse Incomplète, …), il ne fera pas l'objet d'un remboursement :
- soit l'Acheteur se verra dans l'obligation de payer à nouveau les frais de port
- soit un avoir du montant de la commande (hors frais de port) sera édité pour l'Acheteur
6.Rétractation
Vous disposez de 14 jours à partir de la réception des produits achetés sur ce site pour résilier le contrat conclu avec le vendeur. Pour résilier le contrat, nous vous invitons à contacter le service client du lundi au vendredi, de 9h à 18h.
Si vous décidez de résilier ce contrat, vous disposez de 14 jours suivant la date de réception des produits pour les retourner. Les retours sont à votre charge sauf s’ils sont dus à un défaut. Les produits d’une même commande doivent être retournés dans une seule expédition. Le remboursement couvre le prix des produits à la date de l’achat.
Vous serez avertis par email dès réception des produits.
Si les modalités de retour n’étaient pas respectées, le remboursement des sommes versées ne pourrait avoir lieu. Les produits pourraient alors vous être renvoyés à vos frais.
7.Retours et modalités de remboursement
Les produits doivent être retournés, ni utilisés, ni usés, ni modifiés, ni abimés dans leur emballage d’origine, à la charge de l'Acheteur (se référer à l'onglet précédant "Rétractation").
Tous les Produits livrés en France Métropolitaine peuvent faire l’objet d’un remboursement excepté ceux exclu par la loi et portant une mention dans ce sens, par exemple les Produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur demande de l’Acheteur.
La volonté de l’Acheteur d‘être remboursé devra être communiquée au service client par mail à hello@basalte-bijoux.com.
Basalte remboursera l’Acheteur des Produits retournés uniquement (les frais d’expéditions et de traitement du colis restent à la charge de l’Acheteur), sous réserve du respect des conditions ci-dessus mentionnées.
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement de la commande retournée.
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement de la commande retournée.
Si un bijou a été acheté avec un code de réduction, alors le remboursement ou l’avoir prendra en compte le montant payé avec ce code.
8.Litiges
Basalte ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’Acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de PARIS est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
En cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’Acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l’aide d’une association professionnelle de la branche, d’une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations. En cas de litige, le client s’adressera par priorité à l’entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de PARIS est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.
9.Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. Elles sont modifiées régulièrement et sont applicables dès leur publication sur le site internet.